L’Ambassade de France a publié une page expliquant les effets du divorce au Japon.
À lire avant de se marier et avant de divorcer.
Consulter sur le site de l’Ambassade :
https://jp.ambafrance.org/Effets-du-divorce
Table des matières :
Biens : répartition après le divorce (Zaisanbunyo)
À Tokyo, un Français se bat depuis trois ans pour apercevoir ses enfants. Une information judiciaire a été ouverte à Paris, suite à une plainte pénale pour soustraction de mineurs et mise en péril de l’un des deux enfants. L’Elysée suit le dossier de près.
Par Yann Rousseau
Publié le 30 nov. 2021 à 16:36 Mis à jour le 30 nov. 2021 à 16:55 sur le site (cliquer pour lire l’intégralité de l’article) :
https://www.lesechos.fr/monde/asie-pacifique/la-justice-francaise-emet-un-mandat-darret-contre-une-japonaise-ayant-enleve-deux-enfants-franco-japonais-1368312
Depuis que son épouse a enlevé leurs deux enfants le 10 août 2018 à Tokyo, Vincent Fichot s’est rendu à plusieurs reprises dans des commissariats de la capitale pour dénoncer le kidnapping et tenter de porter plainte. Il a même présenté des images d’une caméra de surveillance montrant sa femme quittant leur domicile avec leur petite fille de onze mois enfermée dans le coffre de la voiture. A chaque fois, les agents l’ont renvoyé sans accepter la moindre main courante. « Affaire privée », rétorquent les policiers. Trois ans plus tard, la justice française, qui a ouvert une information judiciaire sur cette affaire, vient d’émettre un mandat d’arrêt contre l’ancienne compagne du Français.
Selon ce document, l’épouse de Vincent Fichot – ils ne sont toujours pas divorcés – est soupçonnée de soustraction de mineurs et de mise en péril de l’un des deux enfants, qui ont la double nationalité française et japonaise. Des accusations que réfute l’avocate de l’accusée.
(…)
Cliquer sur le lien suivant pour lire l’intégralité de l’article) :
https://www.lesechos.fr/monde/asie-pacifique/la-justice-francaise-emet-un-mandat-darret-contre-une-japonaise-ayant-enleve-deux-enfants-franco-japonais-1368312
(Photo AFP)
https://www.lefigaro.fr/vox/monde/le-japon-ce-pays-paradoxal-ou-les-peres-divorces-n-ont-aucun-droit-20211111
Tous droits réservés lefigaro.fr .
L’article intégral est à lire sur le site du journal Le Figaro. (réservé aux abonnés)
« Le Japon, ce pays paradoxal où les pères divorcés n’ont aucun droit »
Par Christian Kessler Publié le 11/11/2021 à 19:47, Mis à jour le 11/11/2021 à 19:47
TRIBUNE – Le code civil japonais ne reconnaît pas l’autorité parentale conjointe en cas de séparation ou de divorce, explique l’historien Christian Kessler, professeur détaché à l’Athénée français de Tokyo et enseignant à l’université Musashi.
L’affaire a fait quelque bruit au Japon: Vincent Fichot, qui vit dans l’Archipel, vient d’apprendre que son divorce sera prononcé sous peu et qu’il aura alors sans doute perdu toute chance de revoir ses enfants, Tsubasa et Kaede, que leur mère japonaise tient loin de lui depuis 2018.
Il aura pourtant utilisé tous les recours judiciaires, et jusqu’à une grève de la faim à l’occasion des JO. Mais le pays reste ferme sur ses règles parfois ubuesques, et continue de s’en remettre à son splendide isolement.
L’Hypothèse du père, témoignage et manifeste de la paternité souffrante, va paraître aux éditions Le Lys Bleu.
Vous trouverez ci-joints un descriptif du livre ainsi qu’un bon d’achat. Le prix de vente public est de 27,40 euros. Ce bon vous offre la possibilité d’acquérir L’Hypothèse… au prix de 20 euros, ce qui représente une économie de 27%.
Outre un récit autobiographique, l’ouvrage comporte une analyse générique du problème de la paternité en France, de la violation du principe d’égalité dans sa déclinaison parentale et du droit de l’enfant à ses deux parents. Cette analyse est menée à la fois sous un angle sociologique et juridique.
Vous pouvez alerter vos amis et connaissances de la sortie du livre, qui aura lieu fin novembre. Le problème est d’intérêt général.
Avec ma compaternelle amitié
Philippe Veysset
président du Collectif La Grue
docteur en philosophie
06 523 582 58
PS : le bon indique un N° de compte bancaire. Ceux qui préfèreraient régler par chèque sont invités à prendre contact par téléphone au N° ci-dessus.
Comité de soutien à Vincent Fichot
Twitter: @FichotVincent
Facebook page: @FichotVincent
Support Group: vfichot@yahoo.com
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
« LIBÉREZ MES ENFANTS OTAGES DE LA JUSTICE JAPONAISE » : UN PÈRE FRANÇAIS, ENTAME UNE GREVE DE LA FAIM DEVANT LE STADE OLYMPIQUE DE TOKYO ET EN APPELLE AU PRESIDENT MACRON
Tokyo, le 10 juillet 2021
LES FAITS :
Depuis trois ans privé de nouvelles de ses enfants, enlevés par leur mère avec la complicité de la justice japonaise, le français Vincent Fichot, 39 ans, entame à Tokyo une grève de la faim. Il déclare :
« Après avoir tout tenté au plan juridique, j’ai décidé d’entamer ce samedi 10 juillet une grève de la faim. Elle durera jusqu’à ce que le droit de mes enfants à avoir accès à leurs deux parents soit rétabli. Les menaces des juges et de la police japonaise ne m’arrêteront pas. Je donnerai à mes enfants tout ce que j’ai, jusqu’au dernier gramme. Je mènerai ce combat devant le stade des Jeux Olympiques de Tokyo qui débuteront le 23 juillet prochain. »
CONTEXTE :
Le désarroi d’un père :
Le 10 août 2018, la veille des trois ans de son fils, son épouse a enlevé ses deux enfants franco-japonais : son petit garçon Tsubasa, aujourd’hui âgé de six ans et Kaede, sa petite fille de quatre ans.
« Tsubasa devait faire sa rentrée à l’école française, il commençait à maîtriser cette langue qu’il a très certainement maintenant oubliée. Chaque matin, il me demandait de ne pas aller au travail pour que nous puissions rester ensemble, et le soir, je n’avais pas le temps de me déchausser que Tsubasa me demandait de jouer. Tous les soirs, à table, il posait sa petite main sur la mienne – moment que j’attendais avec impatience depuis le matin.
Kaede n’avait que onze mois lorsque sa mère l’a enlevée : elle ne parlait pas, ne marchait pas, mais un simple regard de sa part suffisait à nous comprendre. Elle qui aimait tant quand j’embrassais son petit cou ne sait plus qui je suis, ce que c’est que d’avoir un papa.
Depuis cette date, je n’ai plus aucune nouvelle de mes enfants.
Je ne sais ni où ni si ils sont scolarisés. Je ne connais pas leur adresse. Je ne peux même pas certifier qu’ils sont en bonne santé, ni même qu’ils sont en vie. En effet, les autorités japonaises, maintes fois sollicitées par le Consulat de France à Tokyo pour localiser mes enfants et s’assurer de leur bien-être se refusent à toute coopération. »
Sans relation ni information :
Vincent Fichot n’a pas le droit d’entrer en contact avec ses enfants. La police lui a fait savoir que s’il entreprenait de s’approcher d’eux, il serait arrêté pour tentative d’enlèvement d’enfants… Pourtant, il est toujours titulaire de l’autorité parentale, et la justice japonaise n’a rien à lui reprocher.
Les juges au Japon avaient en revanche averti M. Fichot qu’il ne reverrait pas ses enfants s’il rendait public leur enlèvement : ils ont exécuté les termes de ce chantage. Dès lors il considère « n’avoir plus d’autre recours que cette grève de la faim ».
Une pratique contraire au droit international :
Depuis l’enlèvement de ses enfants, Vincent Fichot, comme d’autres pères français et étrangers, a multiplié les appels et les recours contre un système inhumain, celui d’un Etat qui, bien qu’ayant ratifié la Convention Internationale des Droits de l’Enfant (1989), se moque des droits de l’enfant et de leur bien-être.
« Après de vaines tentatives au Japon où je me suis vu refuser un dépôt de plainte au motif que mon affaire était « d’ordre privé », je me suis tourné, avec le soutien inconditionnel de mon avocate Maître Jessica Finelle du Cabinet Zimeray & Finelle, spécialiste des droits de l’Homme, vers l’ONU, les institutions françaises et européennes. ».
Une plainte en France :
La justice pénale française a ouvert une information judiciaire actuellement en cours pour soustraction de mineur.
Me Finelle a par ailleurs dénoncé le rôle de l’Ambassade du Japon en France qui avait accueilli une réunion visant à conseiller les conjoints japonais de couples en séparation. Lors de cette réunion, des « conseils » ont été prodigués pour permettre aux parents japonais de se soustraire aux dispositions de droit international interdisant l’enlèvement d’enfants. Cette situation inacceptable a été également dénoncée par une parlementaire japonaise.
L’ONU saisie :
En août 2019, le Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies a reçu la plainte de plusieurs pères contre le Japon pour violations graves des droits de l’enfant.
Le président Macron a jugé cette situation « inacceptable » :
En juin 2019, M. Fichot et d’autres pères dans une situation analogue avaient été reçus par le Président Macron en visite au Japon. M Fichot raconte :
« Il a jugé ces drames « inacceptables » et s’en est ouvert au Premier Ministre Shinzo Abe, lequel avait précédemment été interpellé à ce même sujet par 26 ambassadeurs européens en poste au Japon, en 2018, qui avaient alors exprimé leur « vive préoccupation ».
L’intervention du Parlement Européen :
Le 8 juillet 2020, le Parlement Européen a adopté une Résolution à la quasi-unanimité condamnant les enlèvements d’enfants européens au Japon et fustigeant « la réticence des autorités nippones à se conformer au droit international ». (1)
Force est de constater que le Japon semble n’avoir que faire des actions internationales en cours et d’une pression diplomatique pour le moment impuissante à remédier à cette situation tragique.
QUE PEUT FAIRE EMMANUEL MACRON ?
L’Etat Français a l’obligation de protéger ses citoyens, et plus particulièrement ses enfants, même hors de ses frontières. (2)
Mais les actions du gouvernement français face à ces violations des droits de l’Homme restent timides et insuffisantes alors même que le Japon continue d’ignorer ses demandes.
La France doit prendre des mesures adéquates et exiger des reparations immédiates face aux violations graves du droit de nos enfants conformément aux principes des Nations Unies (3).
La Cour Internationale de Justice pourrait être saisie par la France :
Si le Japon persistait, il marquerait son refus clair et permanent de respecter les droits fondamentaux d’enfants français sur le territoire Japonais. Ainsi, il appartiendrait à la France de porter l’affaire devant la Cour Internationale de Justice. Faute d’agir en ce sens, la France donnerait un blanc-seing aux autorités japonaises pour persister dans leur mépris de l’intérêt supérieur des enfants franco- japonais.
2. Dans deux ordonnances du 9 avril 2019, confirmées par décision du Conseil d’Etat en date du 23 avril 2019 (CE, 23 avril 2019, n°429668), le juge des référés du Tribunal administratif de Paris considérait (TA Paris, 9 avril 2019, ordonnance n°1906076/9 et n°1906077/9, §4) : « Il incombe à l’Etat, garant du respect du principe constitutionnel du droit de sauvegarde de la dignité humaine, de veiller à ce que le droit de toute personne à ne pas être soumise à des traitements inhumains ou dégradants soit garanti. (…) Ces obligations s’imposent à l’Etat au titre de son devoir général de protection de ses ressortissants sur le territoire français, mais également hors de ses frontières. » Le juge administratif y ajoutait : « Il en est de même pour le respect de l’intérêt supérieur de l’enfant rappelé par le Conseil constitutionnel dans la décision n°2018-768 QPC du 21 mars 2019 » (§4)
3. https://www.ohchr.org/fr/professionalinterest/pages/remedyandreparation.aspx
Enfants binationaux enlevés par leur parent japonais : ma lettre au secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Richard Yung
20 janvier 2021
Il y a un an, le Sénat adoptait, à mon initiative, une résolution européenne relative aux enfants privés de tout lien avec leur parent européen à la suite d’un enlèvement commis par leur parent japonais.
Ce texte appelle notamment le Conseil de l’UE à prendre rapidement position sur la question des enfants binationaux enlevés par leur parent japonais.
Dans une lettre datée du 19 janvier et adressée au secrétaire d’État chargé des affaires européennes, Clément Beaune, j’encourage le Gouvernement à proposer, au sein du Conseil de l’UE, l’adoption de mesures fortes, dont l’établissement d’une liste européenne des pays qui ne se conforment pas aux obligations qui leur incombent en vertu de la convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants.
Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation des enfants euro-japonais privés de tout lien avec leur parent européen.
Ces enfants ont fait l’objet d’un enlèvement international commis par leur parent japonais ou d’un enlèvement parental à l’intérieur du Japon. Dans les deux cas, ils ont subi un véritable traumatisme et se retrouvent privés d’une part essentielle de leur identité.
De nombreux citoyens européens voient ainsi leurs droits parentaux bafoués. Ils sont dans un désarroi absolu. Chaque fois qu’ils tentent d’entrer en contact avec leur(s) enfant(s), ils courent le risque d’être placés en garde à vue par la police japonaise pendant au moins vingt-trois jours.
Ces situations dramatiques découlent principalement de l’application de la législation nippone en matière de droit de la famille. En effet, le droit japonais ne reconnaît ni le partage de l’autorité parentale, ni la garde alternée. De plus, les juges appliquent le principe non écrit de « continuité », qui les conduit à attribuer systématiquement l’autorité parentale et la garde exclusive de l’enfant au parent ravisseur. Par ailleurs, l’exercice du droit de visite dépend du bon vouloir du parent auquel a été attribuée la garde de l’enfant.
Les situations vécues par les enfants euro-japonais au centre d’un conflit parental sont d’autant plus inacceptables que le Japon est signataire de deux conventions internationales faisant prévaloir l’intérêt de l’enfant sur les autres intérêts – la convention de New York relative aux droits de l’enfant et la convention de La Haye sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfant.
Les manquements du Japon à ses obligations conventionnelles ont notamment été pointés par le Comité des droits de l’enfant des Nations unies, le Département d’État américain ainsi que plusieurs chefs d’État ou de gouvernement européens, dont le président français et le premier ministre italien.
Ce sujet de préoccupation fait par ailleurs l’objet d’une attention particulière de la part des ambassadeurs des États membres de l’UE représentés au Japon, qui ont à plusieurs reprises signalé au gouvernement nippon « l’importance de l’exécution des décisions des tribunaux japonais ».
Afin de soutenir les actions menées par les diplomates européens, j’ai fait adopter par le Sénat, le 24 janvier 2020, une résolution européenne qui appelle le Conseil à prendre rapidement position sur la question des enfants euro-japonais privés de tout lien avec leur parent européen.
Ce texte est complémentaire d’une résolution que le Sénat a adoptée, également à mon initiative, le 5 février 2020 et qui appelle à « une solution acceptable pour tous et respectueuse de l’intérêt supérieur des enfants » franco-japonais victimes d’un enlèvement parental.
Par ailleurs, dans un avis politique adopté le 18 décembre 2019, la commission des affaires européennes du Sénat invite notamment la Commission européenne à établir une liste européenne des pays qui ne se conforment pas aux obligations qui leur incombent en vertu de la convention de La Haye.
Dans sa réponse en date du 24 mars 2020, l’exécutif européen indique que l’« établissement d’une telle liste et les fonds nécessaires pour sa conception, mise en œuvre, maintenance et mise à jour implique […] une décision formelle du Conseil, qui devrait être prise par les États membres à l’unanimité ».
Au regard du rôle central joué par le Président de la République dans la défense des droits fondamentaux des enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français, il serait à mon sens opportun que la France propose à ses partenaires européens l’adoption de mesures fortes, dont l’établissement de la liste susmentionnée.
Une telle initiative serait d’autant plus remarquable que le Parlement européen a également adopté une résolution sur l’enlèvement parental international et national d’enfants de l’UE au Japon.
Vous remerciant d’avance pour l’attention que vous voudrez bien porter à la présente lettre, je vous prie de croire, monsieur le Ministre, à l’expression de ma haute considération.
Richard YUNG
Nous publions aujourd’hui un lien vers un documentaire de France 2 déjà ancien mais toujours d’actualité.
Envoyé spécial. Japon, les enfants kidnappés – 21 mars 2019 (France 2)
https://www.youtube.com/watch?v=MJVKHztFQUc
(copyright slate.fr)
Bastien Roques — 6 janvier 2021
Dans le pays, un seul parent garde autorité sur les enfants en cas de séparation. Un système qui pousse chaque année des dizaines de milliers d’adultes à enlever leur progéniture.
Un soir d’août 2018. Vincent Fichot, expatrié français à Tokyo depuis douze ans, rentre de sa journée de travail. Après dix ans de mariage et deux enfants, son couple bat sérieusement de l’aile. À tel point qu’il a annoncé à sa femme son intention de divorcer. Mais ce soir-là, arrivé chez lui, il trouve la maison vide. Son épouse, ses deux enfants de quelques mois et 3 ans, ainsi que toutes leurs affaires ont disparu. Elle est injoignable. Après avoir contacté son avocat, il prend connaissance du piège dans lequel il est tombé.
Le scénario est tristement classique. Un couple marié depuis quelques années, la naissance d’un enfant, parfois d’un deuxième, et les premières tensions qui apparaissent entre les parents. Dans la plupart des pays occidentaux, la situation finit souvent par se régler, au besoin devant la justice, par un divorce et une garde partagée. Le Japon, lui, a depuis longtemps opté pour un système différent: en cas de séparation d’un couple avec enfants, un seul parent (souvent la mère) obtient l’autorité parentale exclusive sur les enfants. Aux yeux de la loi, l’autre parent devient un simple tiers. Lorsque la séparation se fait en bons termes, les parents peuvent toujours s’entendre pour que les enfants passent du temps avec l’un et l’autre. Mais pour peu que les tensions soient trop vives, la situation peut rapidement prendre une tournure dramatique. Pour s’assurer de la garde des enfants, de nombreux parents n’hésitent ainsi pas à quitter brutalement le domicile conjugal en emmenant leur progéniture, et ce sans laisser d’adresse.
Selon l’ONG Kizuna Child-Parent Reunion, ce sont ainsi plus de 150.000 jeunes Japonais qui perdent chaque année tout contact avec l’un de leurs parents, soit au total un mineur sur six. Une situation permise notamment par un appareil judiciaire particulièrement frileux.
Lire la suite sur le site slate.fr.
Après le livre « Les orphelins du divorce » publié sous le pseudonyme Jacques Abba chez l’éditeur Chronique Sociale et ses nombreuses préfaces de personnalités, nous avons le plaisir de vous informer de la sortie du livre « Papa, pourquoi t’es pas là ? », du même auteur, chez l’éditeur Spinelle.
Ce livre raconte la vie d’un père et de ses enfants emmenés vivre loin de lui. Il est écrit à partir d’une compilation de situations réelles vécues par différents pères seuls évincés de l’éducation de leurs enfants.
Il met en exergue de façon tantôt naïve ou humoristique, tantôt triste ou sérieuse, leurs difficultés à rester pères.
Leur combat consiste à tenter de maintenir un lien avec leurs enfants lorsque lorsqu’ils ne se voient que des miettes de temps.
L’objectif est de témoigner des différences facettes de cette problématique d’un parent principal et d’un parent exclu, et des dérives et détresses qui en découlent.
Enfin, cet ouvrage comporte également des conseils visant à pacifier les conflits et à maximiser les chances d’obtenir une résidence alternée.
Il est préfacé par Gérard Neyrand, sociologue, Serge Hefez, pédopsychiatre et Jacques Séguéla, publiciste.
Résumé du livre
Une banale histoire de divorce d’un père, une mère et trois enfants qui n’échappent pas à la malheureuse statistique d’un couple sur deux dans les grandes villes. Ce livre, à travers le récit de la vie presque normale d’un père seul avec ses enfants comprimée à un petit week-end par mois, rassemble avec la fraicheur de dialogues avec des enfants, toutes les facettes de la problématique des pères absents. Dans ces miettes de temps passées ensemble, ce père finit par se résigner, et la vie reprend le dessus, différemment. S’il s’accommode de sa situation personnelle, il s’engage dans un combat pacifiste pour l’égalité parentale. Recueil sensible de tranches de vie familiale, ce livre plaide en faveur de l’adoption d’un article de loi qui ferait de l’équilibre des temps de résidence un principe, remplaçant la guerre des parents par la paix des enfants.
L’auteur est ingénieur qualité en aéronautique. Divorcé quand ses enfants avaient 3, 4 et 5 ans, il s’était fait une raison du classique un week-end sur deux, mais trois ans plus tard, ses enfants sont emmenés vivre à l’étranger, avec un temps de présence réduit à deux jours par mois. Épuisé physiquement, moralement et financièrement, fataliste pour lui mais révolté pour tous ces parents seuls, il prend la présidence d’une association qui défend le droit de l’enfant de voir autant ses deux parents. Ému par tous ces enfants qui pleurent en silence un parent exclu, il se spécialise dans le lobbying auprès des élus pour éviter de faire de ces enfants, des « orphelins du divorce », titre de son premier livre.
Dimanche 22 mars s’est tenue à Tokyo la « Marche Orange » pour la défense des droits des enfants, contre les maltraitances infantiles et l’aliénation parentale. Organisée par plusieurs ONG japonaises dont JCREC, cette marche a réuni des parents japonais et étrangers.
C’est pour défendre le droit des parents français à voir leurs enfants franco-japonais après une séparation que Jean-Marc Lisner, au nom de Ensemble au Japon, a accompagné le cortège avec une demie douzaine de nos concitoyens comme le conseiller consulaire et candidat à sa réélection, François Roussel (Photo) ou le Président de l’OLES, Yves Alémany. Mais sur ce sujet, nulle opposition politique.
Depuis une quinzaine d’années des associations françaises tentent de faire reconnaitre l’injustice et le drame que vivent des parents français et leurs enfants franco-japonais, littéralement enlevés par le conjoint japonais. « SOS Parents-Japan » ou « SOS Papa » ont été des précurseurs, aujourd’hui le comité « Sauvons nos enfants » est le fer de lance de ce combat.
Nombre de membres de l’équipe de Ensemble au Japon sont de longue date impliqués dans la défense des droits des parents français. Ainsi en 2017, Matthieu Séguéla, comme délégué d’En Marche Japon, et Alexandre Joly, comme Conseiller Consulaire, exposèrent ce douloureux problème à notre actuelle députée, Anne Genetet, durant sa campagne électorale.
Mais dans la majorité présidentielle c’est surtout l’action acharnée du Sénateur LREM Richard Yung qui a permis de faire émerger le débat au niveau national. En 2019, ses actions ont abouti à la première rencontre officielle d’un Président de la République, Emmanuel Macron, avec des représentants d’une association de parents français. Et en fin d’année, le Sénateur Richard Yung a aussi fait adopter plusieurs lois et résolutions pour renforcer l’action et la pression du gouvernement français et de l’Union Européenne sur le Japon.
Si les Conseillers des Français de l’Étranger ne peuvent intervenir dans le débat japonais, nos élus Ensemble au Japon sauront interpeler et faire des propositions à la représentation nationale et à l’administration afin de défendre les droits des parents français et ceux de leurs enfants.
URL du site de l’article original :
https://ensembleaujapon.com/marche-orange-pour-les-droits-des-enfants
